Archives mensuelles : janvier 2015
Nouvelles de l’Opération Grand Site de France
Le compte-rendu de la réunion du Comité de pilotage de l’Opération Grand Site de novembre 2014 présente une série de 21 fiches d’actions prioritaires qui résultent d’un choix effectué par un Comité technique sur la base du préprogramme Continuer la lecture
Taxe sur les éoliennes maritimes
Il n’y a pas encore d’éolienne maritime en France mais que le bon peuple se rassure : notre code général des impôts a déjà tout prévu !
La taxe qui doit frapper ce type d’installation a été pensée il y a maintenant dix ans par la loi de finances rectificative pour 2005 et a déjà fait l’objet de modifications et d’instructions successives, dont les dernières récemment. Continuer la lecture
Énergies Renouvelables (EnR) : le délai de recours réduit à deux mois
PROJET ÉOLIEN INDUSTRIEL EN BAIE DE St BRIEUC
Dans le cadre du projet de loi Macron un amendement vient d’être adopté (16 janvier) qui supprime l’article L.553-4 et modifie l’article L.514-6 du code de l’environnement, réduisant ainsi à deux mois le délai de recours des tiers Continuer la lecture
Éolien – Réunion de « concertation » organisée par le Préfet
Compte rendu de Fréhel environnement
Fréhel Environnement, représentée par MM Rémi Loyer et André Lenski, a participé à la réunion de l’Instance de suivi du projet éolien en baie de St Brieuc, organisée par le Préfet des Côtes d’Armor le 20 novembre 2014. (Cf Compte-rendu officiel après celui-ci).
Lors de cette séance qui ne peut être qualifiée de concertation, Fréhel Environnement a eu droit à deux interventions (en ayant lourdement insisté pour pouvoir reprendre la parole la deuxième fois). Continuer la lecture