Note au lecteur

Dans le cadre de la réhabilitation des carrières, il est nécessaire de connaître la partie du Plan Local d’Urbanisme de Fréhel concernant les carrières (zone N : Naturelle et forestière).

Afin de faciliter la lecture de la partie concernant les carrières, cette note reprend les pages de 154 à 162 du rapport de présentation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Fréhel, qui fait 318 pages, consultable  (ici).

Le chapitre 2 « Zoom sur la carte des carrières », la carte complète du PLU « révision plan 1 sur 6 : partie Nord », consultable (ici)

REMARQUE :

Le rapport du PLU est très intéressant à lire : il contient énormément d’informations très diversifiées,

Le chapitre 3 : « Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol » reprend les pages concernant les carrières (pages 110 à 116) du document « Règlement » consultable (ici)

Ce règlement est établi conformément au Code de L’Urbanisme.

Un projet d’occupation et d’utilisation du sol ne sera autorisé que s’il satisfait en même temps à l’ensemble des règles édictées par le présent règlement et aux articles du Code de l’Urbanisme auquel il est fait explicitement référence. Cela peut empêcher, sur certaines parcelles d’utiliser totalement les possibilités prévues par certaines règles si une autre s’y oppose.

PLU – Zoom sur la zone Naturelle et forestière ( ici )

Zone où se trouvent les carrières de Fréhel